Vision Magazine

La saisine du Conseil constitutionnel : une manœuvre qui révèle plus qu’elle ne dénonce

Analyse par Justin BLEOU

L’opposition parlementaire a fini par franchir le pas. Des députés ont saisi le Conseil constitutionnel pour contester le retour d’Ousmane Sonko à l’Assemblée nationale et son élection à la présidence de cette institution. Cette saisine, présentée comme un acte de pure rigueur juridique, mérite qu’on l’examine de près. Car derrière l’habillage technique des articles 123 et 132 du règlement intérieur, ce sont des contradictions politiques fondamentales et un détournement manifeste du droit constitutionnel qui se révèlent.

Je ne nierai pas la sophistication juridique de leurs arguments. Sur le plan strictement littéral des textes en vigueur en 2024, leur lecture est défendable. Mais une lecture défendable n’est pas nécessairement la bonne lecture. Et la bonne lecture juridique n’est pas toujours la bonne décision politique pour une démocratie.

En décembre 2024, Sonko adresse au président de l’Assemblée une lettre demandant la suspension de son mandat parlementaire. Son suppléant est installé. Pendant dix-huit mois, l’Assemblée fonctionne sur cette base. Aucun député, aucun juriste, aucune institution ne conteste cette procédure. L’opposition d’alors, pourtant active, ne saisit pas le Conseil constitutionnel. Les anciens députés aujourd’hui les plus vocaux étaient silencieux à l’époque.

Comment expliquer ce silence si l’illégalité était manifeste ? Une seule réponse : à l’époque, la pratique paraissait acceptable. C’est seulement quand elle s’est retournée politiquement contre certains qu’elle est devenue subitement illégale à leurs yeux. En droit, ce principe a un nom : l’estoppel. On ne peut pas accepter une situation pendant dix-huit mois, en tirer parti, puis la contester quand elle ne sert plus ses intérêts.

Les députés qui saisissent aujourd’hui ont siégé pendant dix-huit mois aux côtés du suppléant de Sonko sans jamais contester sa présence. Comment peuvent-ils maintenant prétendre que toute la législature était viciée ?

Si Sonko a été démissionnaire d’office le 10 décembre 2024, alors son suppléant n’a jamais été légitimement installé. Les votes auxquels il a participé seraient juridiquement contestables. Toutes les lois adoptées, tous les budgets votés pendant cette période seraient frappés d’une fragilité majeure. Le président de l’Assemblée d’alors aurait commis une faute en acceptant la lettre. Pourquoi n’a-t-il pas été poursuivi ?

La réponse honnête : personne, à l’époque, ne considérait sérieusement qu’il y avait violation. La pratique parlementaire avait validé cette interprétation. Et en droit parlementaire, la pratique institutionnelle constante a force de droit. C’est ce qu’on appelle la coutume constitutionnelle, source reconnue dans toutes les démocraties.

Voici l’argument qui devrait clore le débat. Si les textes étaient si clairs, pourquoi le législateur a-t-il jugé nécessaire d’adopter la loi organique n° 2025-11 du 18 août 2025 pour préciser le régime de suspension du mandat parlementaire ? Son article 124 alinéa 1er institue désormais explicitement un régime de suspension de plein droit avec droit à réintégration.

Si l’adage “interpretatio cessat in claris” s’appliquait, cette précision législative aurait été superflue. L’existence même de cette loi nouvelle est l’aveu implicite du législateur qu’il y avait bien un vide normatif. L’opposition demande aujourd’hui au Conseil constitutionnel d’appliquer rétroactivement une rigueur que le législateur lui-même n’a découverte qu’en août 2025. C’est juridiquement intenable.

Près de deux millions de Sénégalais ont voté pour la liste PASTEF en novembre 2024, en sachant que Sonko en était la tête. Leur vote n’était pas seulement pour les autres candidats. Il était aussi, et surtout, pour Sonko comme représentant emblématique de leur choix politique.

L’argument des saisissants aboutit à un résultat démocratiquement absurde : annuler le vote de deux millions de citoyens par une lecture procédurale d’articles techniques. Privé définitivement de son siège un homme qui n’a renoncé à rien explicitement, qui a au contraire écrit pour conserver le lien avec son mandat.

Une démocratie mature sait articuler le respect des procédures et la fidélité à la volonté populaire. Quand ces deux principes entrent en tension, la sagesse juridique a toujours penché pour l’interprétation qui préserve l’expression du peuple. C’est le principe “In dubio pro libertate”.

Ces mêmes députés qui invoquent aujourd’hui la rigueur juridique extrême ont, pour beaucoup, soutenu ou toléré sous Macky Sall des procédures bien plus contestables. Quand le PASTEF a été dissous arbitrairement en 2023, où étaient ces défenseurs du droit ? Quand Sonko subissait des procès expéditifs aux qualifications mouvantes, où étaient ces juristes pointilleux ?

La rigueur juridique sélective n’est pas de la rigueur. C’est de l’opportunisme politique habillé en exigence technique.

Cette saisine révèle plusieurs choses. D’abord, que l’opposition reconnaît implicitement ne pas pouvoir vaincre Sonko politiquement. Avec 35 sièges sur 165, elle ne peut espérer reconquérir le pouvoir par les urnes. Elle tente donc de neutraliser son adversaire par les textes.

Ensuite, qu’elle est prête à fragiliser les institutions pour parvenir à ses fins. Si elle obtient gain de cause, elle ouvre la porte à des contestations symétriques : demain, n’importe quelle décision parlementaire pourra être remise en cause par interprétation rigoureuse.

Enfin, qu’elle révèle au peuple sénégalais que sa préoccupation principale n’est pas l’amélioration du pays, mais l’élimination de Sonko. À un moment où le pays traverse une crise majeure, où la dette pèse sur les générations futures, où les contrats pétroliers exigent une renégociation urgente, l’opposition consacre son énergie à des batailles procédurales contre une personne.

Ce qui se joue dépasse Ousmane Sonko. C’est la question de savoir si une démocratie peut être déstabilisée par des manœuvres juridictionnelles destinées à éliminer des acteurs politiques que les urnes ont légitimés.

L’histoire récente offre des exemples inquiétants. En Turquie, des décennies de manœuvres judiciaires contre Erdogan ont préparé la dérive autoritaire actuelle. Au Brésil, les manipulations procédurales contre Lula ont fragilisé toute la démocratie. Le Sénégal ne doit pas s’engager dans cette voie.

Le Conseil constitutionnel doit comprendre l’enjeu. Trancher en faveur des saisissants validerait l’utilisation des institutions juridictionnelles comme arme politique. Ce serait un précédent désastreux. À l’inverse, trancher en faveur de Sonko, en reconnaissant que le vide normatif a été comblé par la pratique parlementaire et la loi organique de 2025, serait une décision sage et conforme aux principes démocratiques fondamentaux.

Les saisissants se présentent comme les champions de la rigueur juridique. Mais leur démarche en est l’inverse exact. La rigueur véritable suppose la cohérence dans le temps (on ne change pas d’interprétation selon ses intérêts), l’application universelle des principes (pas de deux poids deux mesures), la prise en compte de toutes les sources du droit (y compris la pratique institutionnelle), et la fidélité à la finalité démocratique du droit.

Sur tous ces critères, la saisine ne satisfait pas aux exigences de la rigueur authentique. Elle relève d’un opportunisme politique sophistiqué, voire d’une tentative délibérée de fragiliser les institutions pour neutraliser un adversaire que les urnes ne permettent pas de battre.

Le retour de Sonko à l’Assemblée et son élection à sa présidence sont la conséquence légitime du vote populaire de novembre 2024, de la pratique parlementaire constante depuis décembre 2024, du cadre législatif de la loi organique d’août 2025, et de la décision souveraine des députés du 26 mai 2026. Aucune saisine ne peut effacer cette légitimité multiple.

L’opposition serait mieux inspirée de préparer politiquement 2029, de construire un projet alternatif crédible, de mobiliser les citoyens sur la base d’idées. C’est la voie de la démocratie. La saisine actuelle n’est qu’une fuite devant ce défi politique. Et fuir devant la démocratie, ce n’est jamais la défendre. C’est la trahir.

Le Sénégal au miroir de lui-même : réflexions d’un jeune engagé

Par Justin Bleou

Il y a des moments dans la vie d’une nation où les apparences institutionnelles se fissurent pour révéler ce qui se joue vraiment. Le Sénégal vit l’un de ces moments depuis le 22 mai 2026. Et au-delà des passions partisanes qu’il suscite, ce moment mérite qu’on s’y arrête avec la rigueur intellectuelle qu’exige toute crise politique majeure.

Je suis jeune. Je suis engagé. Je ne cache pas ma proximité avec le projet porté par Ousmane Sonko depuis des années. Mais l’engagement n’est pas l’aveuglement. Et c’est précisément parce que je crois à ce projet que je veux le défendre par des arguments, pas par des slogans.

On nous présente la rupture entre Bassirou Diomaye Faye et Ousmane Sonko comme une querelle de personnes. C’est une lecture confortable, mais c’est une fausse lecture. Ce qui se joue dépasse infiniment les egos. Ce qui se joue, c’est une question philosophique fondamentale que tous les pays africains finissent par affronter : que vaut une victoire électorale si elle ne permet pas d’appliquer le programme pour lequel on a été élu ?

Le peuple sénégalais a voté en mars 2024 pour un projet précis. Souveraineté économique. Transparence des finances publiques. Justice contre les responsables de la mauvaise gestion. Renégociation des contrats léonins. Rupture avec les pratiques de l’ancien régime. Ces engagements n’étaient pas des fantaisies de campagne. C’était un contrat moral passé avec le peuple.

Aujourd’hui, deux ans plus t**d, ce contrat est mis à l’épreuve. Et la véritable ligne de fracture entre Diomaye et Sonko ne porte pas sur des questions de pouvoir personnel. Elle porte sur la fidélité à ce contrat.

Personne ne peut nier la complexité de la situation économique. La révélation de la dette cachée de Macky Sall, estimée entre 7 000 et 11 000 milliards de FCFA selon les évaluations, a transformé l’équation. Le programme du PASTEF a été élaboré sans connaître l’ampleur réelle de cet héritage empoisonné. C’est un fait.

Mais ce fait soulève une question que beaucoup évacuent trop vite : toute dette est-elle légitime ? Le droit international connaît la notion de “dette odieuse”. Une dette contractée dans l’opacité, en violation des règles de transparence, pour des projets parfois non productifs, peut être contestée. Le peuple sénégalais n’a pas voté pour Macky Sall en 2019 en sachant que 11 000 milliards lui seraient cachés. Pourquoi devrait-il payer intégralement, et dans la douleur, une dette dont une partie a été dissimulée et peut-être détournée ?

C’est précisément cette question que Sonko refuse d’abandonner. Et c’est pour cela qu’on tente de le caricaturer en doctrinaire rigide. Mais la lecture honnête de son parcours montre l’inverse : pendant ses deux ans à la Primature, il a poursuivi les négociations avec le FMI, accepté des compromis sur certains contrats, maintenu le Sénégal dans la zone CFA, différé l’application de certaines réformes par contraintes budgétaires. Son Plan Jubbanti Koom d’août 2025 est lui-même une adaptation à la nouvelle réalité, pas un dogme figé.

Ce que Sonko refuse, ce n’est pas l’évolution. C’est l’abandon des fondamentaux. La distinction est cruciale, et elle est trop souvent escamotée par ceux qui veulent disqualifier sa position sans avoir à la combattre sur le fond.

On nous dit que Diomaye fait preuve de réalisme, et que Sonko serait prisonnier d’un idéalisme dangereux. Cette opposition est rhétoriquement habile. Elle est intellectuellement contestable.

Le bilan 2025 du PASTEF, sans accord FMI, mérite qu’on s’y att**de. Croissance de 6,7%, largement au-dessus de la moyenne africaine. Inflation maîtrisée à 1,4%, contrairement aux 50% du Ghana ou aux 211% de l’Argentine sous tutelle. Performance budgétaire conforme aux prévisions, comme le reconnaît le FMI lui-même. Production pétrolière dépassant les objectifs. Ces chiffres ne sont pas des slogans. Ce sont les faits que personne ne peut nier.

Donc la posture souverainiste n’a pas conduit à la catastrophe en 2025, contrairement aux prédictions des “réalistes”. Elle a permis au Sénégal de tenir, malgré la suspension du programme FMI. C’est un fait qui mérite d’être pesé honnêtement.

Les signaux d’alerte pour 2026 sont réels, je le reconnais. Le FMI a révisé la croissance à 2,2%, l’effondrement des obligations sénégalaises renchérit le coût de la dette, le déficit du compte courant se creuse. Mais ces difficultés sont-elles dues à la stratégie Sonko, ou à la rupture politique qui a brutalement signalé aux marchés une instabilité institutionnelle ? La question mérite d’être posée.

Pour comprendre la nécessité absolue des lignes rouges que pose Sonko, il faut regarder ce qui se passe en cette fin 2025 au Botswana. Ce pays modèle, exemplairement géré pendant des décennies, à la dette maîtrisée, aux réserves accumulées, à la corruption faible, ce pays donc qu’on cite toujours comme la preuve qu’une bonne gouvernance permet d’échapper au FMI, ce Botswana s’est vu opposer un véto par le FMI quand son président a voulu augmenter la part de l’État dans De Beers, la société qui exploite les diamants nationaux.

Médite cela. Le pays le plus vertueux d’Afrique se voit refuser le droit de mieux contrôler ses propres ressources. Le FMI n’est donc pas qu’un gardien des finances bien gérées. C’est aussi, et c’est ce qu’on oublie souvent de dire, un protecteur des intérêts des multinationales contre la souveraineté africaine.

Voilà pourquoi les lignes rouges de Sonko ne sont pas un caprice idéologique. Elles sont une nécessité stratégique confirmée par l’actualité la plus récente. Sans gardiens fermes des actifs stratégiques, même la vertu gestionnaire ne suffit pas à protéger la souveraineté économique d’un pays africain.

Quand on me parle du “réalisme” du recours au FMI, je réponds par l’histoire. Quarante ans de programmes d’ajustement structurel en Afrique. Le PIB par habitant africain stagnant ou diminuant entre 1980 et 2000. L’industrie locale dévastée par la libéralisation commerciale. Les services publics dégradés par les coupes budgétaires. Les entreprises stratégiques bradées à des prix sous-évalués. Les inégalités explosées.

Même la Banque mondiale et le FMI ont fini par reconnaître cet échec dans les années 2000. Le Ghana en est à son 17ème programme FMI en 60 ans. L’Argentine à son 23ème en quelques décennies. Si l’accord FMI était la solution miracle qu’on nous présente, ces pays auraient résolu leurs problèmes depuis longtemps.

Donc le “réalisme” qui consiste à reproduire les mêmes recettes en espérant des résultats différents, c’est ce qu’Einstein appelait la définition même de la folie. Le vrai réalisme, c’est de reconnaître que ce système n’a jamais sorti durablement un pays africain de la dépendance, et qu’il faut donc chercher autre chose.

Le débat sénégalais actuel souffre d’une polarisation qui obscurcit la vérité. On nous présente le choix comme binaire : soit accepter le FMI sans conditions, soit refuser tout dialogue international. C’est une fausse alternative.

La voie réaliste, celle que devraient porter ensemble Diomaye et Sonko, est ailleurs. Elle consiste à négocier avec le FMI tout en posant des lignes rouges fermes sur les actifs stratégiques, à l’image du Ghana qui a sauvé la VRA, la Bui Power Authority et le GRIDCo tout en privatisant partiellement la branche commerciale de l’ECG. Elle consiste à diversifier les bailleurs vers Afreximbank, le Fonds de Solidarité Africain, les institutions africaines multilatérales dont le bilan combiné dépasse désormais 70 milliards de dollars. Elle consiste à accélérer la mobilisation fiscale interne en taxant les niches sous-fiscalisées que sont le mobile money, les jeux en ligne, le numérique, le foncier. Elle consiste surtout à renégocier ces contrats léonins où Woodside contrôle 82% de Sangomar et BP l’essentiel de GTA.

Cette voie médiane, exigeante, sophistiquée, demande une unité politique nationale. Or c’est précisément cette unité que la rupture actuelle empêche. Voilà la véritable tragédie du moment sénégalais : non pas l’absence de solutions, mais l’incapacité politique à les porter ensemble.

Je veux dire quelque chose de plus personnel pour conclure. Je suis jeune. Ma génération hérite d’un continent où les promesses d’indépendance de 1960 ne sont toujours pas tenues. Soixante-cinq ans après les drapeaux, l’Afrique reste structurellement dépendante des bailleurs externes. Combien de générations encore devrons-nous payer le prix de cette dépendance ?

Les “réalistes” nous disent d’accepter l’ordre établi parce que les alternatives sont risquées. Mais quel est le risque le plus grand : tenter une transformation difficile, ou se résigner à un déclin tranquille ? Si tous les dirigeants africains avaient suivi le “réalisme” de la soumission, le Burkina de Sankara n’aurait jamais existé. Le Ghana de Nkrumah non plus. Le Sénégal de Cheikh Anta Diop non plus.

Cela ne veut pas dire que la rupture totale est la solution. L’histoire enseigne que les ruptures mal préparées finissent souvent en catastrophe. Mais elle enseigne aussi que les soumissions prolongées ne mènent nulle part. Entre ces deux écueils, il faut chercher la voie étroite de la transformation responsable, qui respecte les contraintes du présent sans renoncer aux ambitions de l’avenir.

C’est cette voie que Sonko tente de tracer, malgré les caricatures. C’est cette voie que Diomaye semble abandonner, malgré les rationalisations. Et c’est sur cette voie que ma génération devra avancer, avec ou sans eux deux, parce qu’elle est la seule qui mène vers une Afrique vraiment souveraine.

Je ne demande à personne de partager mes convictions. Je demande seulement qu’on accepte le débat sur ses vraies bases. Pas la querelle de personnes. Pas les caricatures rhétoriques. Pas les peurs instrumentalisées. Mais les vraies questions.

Quelle dette est légitime, et laquelle ne l’est pas ? Quels actifs sont stratégiques, et lesquels sont négociables ? Quelle souveraineté voulons-nous construire pour les générations futures ? Quel prix sommes-nous prêts à payer pour transformer durablement notre pays ?

Sur ces questions, les Sénégalais ont le droit d’avoir des opinions divergentes. C’est cela, la démocratie. Mais nous avons aussi le devoir de les poser honnêtement, sans tricher, sans réécrire l’histoire, sans céder aux pressions des intérêts en jeu.

Le Sénégal traverse un moment décisif. Pas seulement pour lui-même. Pour toute l’Afrique qui le regarde. Si nous parvenons à construire une voie souveraine qui soit aussi viable, nous ouvrirons un chemin pour tout le continent. Si nous échouons, nous confirmerons le scepticisme de ceux qui pensent que l’Afrique est condamnée à la dépendance.

Je crois, malgré tout, en notre capacité collective à réussir. Mais cette réussite ne viendra ni du triomphalisme aveugle, ni du défaitisme résigné. Elle viendra de la lucidité, de l’exigence, de la fidélité aux engagements pris devant le peuple.

Et c’est précisément cette fidélité qui se joue aujourd’hui. Pas une fidélité dogmatique à un texte. Une fidélité démocratique à un mandat. Une fidélité historique à une promesse. Une fidélité générationnelle à un avenir qu’il nous appartient encore de construire.

Justin Bléou depuis Abidjan